Chaînes

1. Communications

2. Dépôts

3. (25_INT_38) Interpellation Pierre-François Mottier au nom Du groupe PLR - Lex Koller, Lex Weber, quelles incidences sur la taxe d’incitation pour les parcelles maintenues en zone à bâtir lors de la révision du plan d’affectation ? (Pas de développement).

4. (25_INT_40) Interpellation Cédric Weissert et consorts - Subventions de Cinéforom - L'argent des vaudoises et vaudois est-il gaspillé ? (Pas de développement).

5. (25_INT_39) Interpellation David Vogel au nom Aurélien Demaurex et des Vert'libéraux - Faisons le Lac du Canton de Vaud Grand de Nouveau (Développement).

6. (25_INT_41) Interpellation Alberto Mocchi et consorts - Déchets de chantier - de la parole aux actes ? (Développement).

7. (25_INT_42) Interpellation Isabelle Freymond et consorts - Rapport M. Studer, le Grand Conseil souhaite des informations complémentaires. (Développement).

8. (25_INT_43) Interpellation Oleg Gafner et consorts - La LEM est-elle au diapason de ses ambitions ? (Développement).

9. (25_INT_44) Interpellation Valérie Zonca et consorts au nom des vert·e·s - Élevages d’animaux : tout est sous contrôle ? (Développement).

10. (25_POS_22) Postulat Vincent Bonvin et consorts au nom Les Vert-e-s - Plus de logements pour TOUS les jeunes (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

11. (25_POS_24) Postulat Laure Jaton et consorts - Davantage de places d’accueil pour les victimes de violence dans le couple dans tous les districts du canton (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

12. (25_MOT_23) Motion Cloé Pointet et consorts - Élargir l’accès au logement étudiant : une demande des jeunes pour les jeunes (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

13. (25_MOT_24) Motion Didier Lohri et consorts - Motion fiscalité déductions 725 et les autres liées à la progression à froid (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

14. (24_LEG_107) EMPL modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) relative à la fin de la responsabilité solidaire en cas de séparation/décès pour les impôts, cantonaux et communaux, impayés nés durant la vie commune (1er débat) (suite des débats).

15. (25_POS_23) Postulat Céline Misiego et consorts au nom Nathalie Jaccard - Pour la réintroduction de l’ours en tant que régulateur naturel du loup (Développement et demande de prise en considération immédiate).

16. (24_LEG_49) EMPD Exposé des motifs et projets de décrets accordant au Conseil d'Etat CHF 4’675'000 pour financer les mesures environnementales 2025-2029 du Plan d’action Sols et un crédit d’investissement de CHF 1’325'000 pour financer les mesures agricoles 2025-2029 du Plan d’action Sols et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Alice Genoud et consort - Redonnons vie à nos terres enterrées sous le bitume (21_POS_25). (2e débat) (Majorité absolue requise).