Chaînes

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

3. (24_INT_97) Interpellation Marion Wahlen et consorts au nom PLR - LPrPNP - quelles dispositions sur la protection du patrimoine naturel et paysager? (Pas de développement). Auteur : Marion WahlenDécision = Transmise au CE

4. (24_INT_96) Interpellation Hadrien Buclin et consorts - Pollution aux dioxines : le Canton doit reconnaître ses responsabilités et agir (Développement). Auteur : Hadrien BuclinDécision = Transmise au CE

5. (24_INT_98) Interpellation Théophile Schenker et consorts au nom des Vert·e·s - Une arnaque pseudoscientifique à 11'050 € vendue par une entreprise vaudoise au profit d’un gourou russe – comment le canton peut-il agir ? (Développement). Auteur : Théophile SchenkerDécision = Transmise au CE

6. (24_INT_99) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Quelles sont les collaborations entre les hautes écoles vaudoises et les institutions académiques en Israël et en Palestine ? (Développement). Auteur : Julien EggenbergerDécision = Transmise au CE

7. (24_POS_26) Postulat Géraldine Dubuis et consorts au nom Les Vert-e-s vaudois-es - Taxons le sucre pour financer la lutte contre les maladies non transmissibles par le sport (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Géraldine DubuisDécision = Renvoyé à commission

8. (24_POS_27) Postulat Elodie Lopez et consorts au nom EP, les Vert.e.s, groupe socialiste, V'L - Pour que le Canton de Vaud marque le jour du dépassement (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Elodie LopezDécision = Renvoyé à commission

9. (24_MOT_30) Motion Yannick Maury et consorts au nom de Michael Wyssa - Adaptation du quorum nécessaire pour pouvoir débuter les séances des organes délibérants vaudois (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Yannick MauryDécision = Renvoyée à commission

10. (24_MOT_31) Motion Alberto Mocchi et consorts - Améliorer l'accessibilité des gares pour un vrai transfert modal (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Alberto MocchiDécision = Renvoyée à commission

11. (24_RES_9) Résolution Florence Gross et consorts - Pour que le Conseil d’État cesse d'utiliser le terme "gratuit" dans ses communications, législations et textes officiels. (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Florence GrossDécision = Voeu transmis au CE

12. (23_LEG_180) EMPD Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 15'817’400.- pour financer les investigations, la surveillance et l’assainissement de sites pollués. (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Adopté par le GC

13. (23_REP_190) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Gross et consorts - Tir de sangliers par le corps de gardiennage et vente de viande : un bilan nécessaire (23_INT_124). Décision = Adoptée par le GC

14. (23_REP_252) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alberto Mocchi et consorts - Laver plutôt qu'enterrer? (23_INT_160). Décision = Adoptée par le GC

15. (23_POS_50) Postulat Alberto Mocchi et consorts - Des rénovations aussi pour nos bâtiments associatifs. Auteur : Alberto Mocchi, Rapporteur(s) de commission: Elodie Lopez, Grégory BovayDécision = Non pris en considération

16. (23_POS_56) Postulat Mathilde Marendaz et consorts - Pour reconnaître le coût environnemental et climatique du béton. Auteur : Mathilde Marendaz, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Retiré

17. (22_PET_5) Pétition pour reconnaître l’aliénation parentale comme une maltraitance familiale. Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Prise en considération

18. (22_REP_213) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicola Di Giulio et consorts - CVP 117 « ne répond plus » ! (22_INT_139). Décision = Adoptée par le GC