Chaînes
Chapitres
1. Communications Décision = Traité
2. Dépôts
4. (24_INT_92) Interpellation Cédric Weissert et consorts - L'UNIL a-t-elle encore une fois mélangé lieu de formation et lieu de doctrine politique ? (Développement). Auteur : Cédric WeissertDécision = Transmise au CE
5. (24_INT_93) Interpellation Sylvie Podio et consorts - Alternatives à la contrainte dans le domaine de la santé mentale, quelles alternatives dans le canton ? (Développement). Auteur : Sylvie PodioDécision = Transmise au CE
6. (24_POS_24) Postulat Rebecca Joly et consorts - Loterie romande : une course au profit au détriment des joueurs ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Rebecca JolyDécision = Renvoyé à commission
7. (24_POS_25) Postulat Mathilde Marendaz et consorts au nom EP - Agir pour identifier et lutter contre les polluants éternels (PFAS) : une urgence de santé publique et environnementale (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Mathilde MarendazDécision = Renvoyé à commission
8. (24_MOT_29) Motion Xavier de Haller et consorts au nom Groupe PLR - Valoriser l'engagement de milice - reconnaissance des acquis militaires par l'octroi de crédits ECTS (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Xavier de HallerDécision = Renvoyée à commission
9. (24_RES_8) Résolution Florence Bettschart-Narbel et consorts au nom PLR, UDC - Pour que l'UNIL reste un lieu de formation et de recherche (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Florence Bettschart-NarbelDécision = Voeu transmis au CE
10. (23_LEG_133) Exposé des motifs EXPOSE DES MOTIFS et PROJET DE DECRET ordonnant la convocation du corps électoral aux fins de se prononcer sur l’initiative populaire SOS Communes et son contre-projet
et
RAPPORT DU CONSEIL D’ETAT à la motion Alexandre Berthoud et consorts – Motion COFIN en lien avec les motions Rapaz et Lohri sur la Facture sociale (18_MOT_055)
et
RAPPORT DU CONSEIL D'ETAT Sur le Postulat Rebecca Joly et consorts – Péréquation intercommunale vaudoise et facture sociale : quel est le degré actuel de solidarité entre les communes ? (20_POS_221)
et
RAPPORT DU CONSEIL D'ETAT Sur le Postulat Pierre-André Romanens et consorts – Des accords sans désaccords (21_POS_23, anciennement 19_MOT_075)
et
RAPPORT DU CONSEIL D'ETAT Sur le Postulat Didier Lohri et consorts – Péréquation Parlementaire 1123 (21_POS_27, anciennement 20_MOT_16) (1er débat) (Suite des débats). Rapporteur(s) de commission: Pierre Dessemontet, Vincent Keller, Didier LohriDécision = Renvoyé pour suite du 1er débat
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