Chaînes
Chapitres
1. Communications Décision = Traité
4. (24_INT_87) Interpellation Didier Lohri - Simplification de procédure "pompes à chaleur" de rafraîchissement (Pas de développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE
5. (24_INT_88) Interpellation Didier Lohri - Romande Energie et son bénéfice 2023 (Pas de développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE
6. (24_INT_89) Interpellation Marc Vuilleumier et consorts - Interpellation Marc Vuilleumier au nom du groupe EP :pour quand l’automaticité des prestations sociales ? (Développement). Auteur : Marc VuilleumierDécision = Transmise au CE
7. (24_INT_90) Interpellation Alberto Mocchi et consorts - LAT2 : quelle application en terres vaudoises ? (Développement). Auteur : Alberto MocchiDécision = Transmise au CE
8. (24_INT_91) Interpellation Aurélien Clerc et consorts - Introduction d'une réserve climatique pour les vins Vaudois (Développement). Auteur : Aurélien ClercDécision = Transmise au CE
9. (24_POS_21) Postulat Yves Paccaud et consorts - Des prestations complémentaires pour toutes celles et tous ceux qui y ont droit (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Yves PaccaudDécision = Renvoyé à commission
11. (24_MOT_27) Motion Sébastien Cala et consorts - Accompagnons le développement du VTT et du VTT à assistance électrique au travers d'une stratégie VTT cantonale ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Sébastien CalaDécision = Renvoyée à commission
12. (24_MOT_28) Motion Florence Gross et consorts - Déduction fiscale du permis de chasse en tant que compensation pour des tâches pouvant être considérées comme régaliennes (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Florence GrossDécision = Renvoyée à commission
10. (24_POS_22) Postulat David Raedler et consorts - Agissons maintenant pour assurer un avenir à la vente directe des produits agricoles vaudois (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : David RaedlerDécision = Renvoyé à commission
13. (24_PAR_8) Rapport de commission de surveillance chargée de contrôler la gestion du Conseil d’État du Canton de Vaud - année 2023. Rapporteur(s) de commission: Monique RyfDécision = Traité-e
14. (23_LEG_176) EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 1'424'000.- pour financer les travaux de transformation et d’aménagement du nouvel Office régional de protection des mineurs de l’Ouest, à Rolle (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Alice GenoudDécision = Adopté par le GC
15. (22_REP_181) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alice Genoud et consorts - Interpellation – Je végétalise, tu végétalises, sauf Plateforme 10 ? (22_INT_118). Décision = Adoptée par le GC