Chaînes

1. Communications

2. Dépôts

4. (19_INT_386) Dév INT Vuilleumier - CDD ou CDI : une lettre qui change beaucoup !

5. (19_INT_387) Dév INT Durussel – Les Loups vont-ils s'installer dans la bergerie ?

6. (GC 114) Election d'un membre du Bureau, en remplacement de M. Etienne Räss, démissionnaire GC

7. (19_POS_159) Dév POS Carvalho - Comment va la santé des personnes détenues dans les prisons vaudoises ?

8. (19_MOT_106) Dév MOT Dolivo – Les député-e-s ne doivent plus bénéficier de privilèges fiscaux !

9. (19_MOT_107) Dév MOT Luccarini - Vers une réduction du temps de travail pour le personnel de l'Etat de Vaud

10. (18_POS_088) POS Thuillard - Revoir la pratique d'imposition des frontaliers et le taux de Rétrocession

11.  (18_INT_266) Rép CE à INT Pahud - Fiscalité des frontaliers : que fait notre gouvernement face à l'Etat français mauvais payeur ?

12. (17_INT_659) Rép CE à INT Buffat - Subsides à l'assurance maladie et Loi sur l'accueil de jour des enfants - Quelles conséquences en cas de refus de la RIE III fédérale ?

 

13. (18_INT_269) Rép CE à INT Neumann - VaudTax : une configuration qui

tienne compte des configurations familiales

14. (19_INT_317) Rép CE à INT Berthoud - Déclarations fiscales des sociétés et associations à buts idéaux : clarifions et simplifions

 

15. (18_POS_051) POS Simonin - Faudra-t-il que le ciel tombe sur la tête du Conseil d'Etat pour entrevoir des actes dans la protection et la mise en valeur de la Villa romaine d'Orbe ?

16. (18_POS_053) POS Vuillemin – La muséographie vaudoise doit se partager entre plusieurs sites remarquables du Canton

17.(107) Rap du CE au GC portant sur le rapport d'évaluation de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) sur la mise en oeuvre de la loi sur les écoles de musique (LEM)