Chaînes

Assermentation

24.604com - Contrôle parlementaire CIP CORJA. Rapport de la commission des affaires extérieures relatif au rapport de la commission interparlementaire de contrôle de la Convention romande sur les jeux d’argent pour l’année 2023

24.605com - Contrôle parlementaire HEP-BEJUNE. Rapport de la commission des affaires extérieures relatif au rapport annuel 2023 de la commission interparlementaire de contrôle de la Haute École Pédagogique des cantons de Berne, Jura et Neuchâtel (HEP-BEJUNE)

24.606com - Contrôle parlementaire détention pénale. Rapport de la commission des affaires extérieures relatif au rapport de la commission interparlementaire de contrôle de la détention pénale, période janvier 2023 – mai 2024

24.607com - Contrôle parlementaire HE-Arc. Rapport de la commission des affaires extérieures relatif au rapport d’activités 2023 de la commission interparlementaire de contrôle de la Haute École Arc (CIC HE-Arc)

23.105com2 - Apparentements. Rapport de la commission législative à l’appui d’un projet de loi modifiant la loi sur les droits politiques (Apparentements)

24.015ce - 24.015com - Encouragement des activités culturelles et artistiques. Rapports du Conseil d’État et de la commission Encouragement
des activités culturelles à l’appui d’un projet de loi sur l’encouragement des activités culturelles et artistiques (LEAC) en réponse – au postulat 98.154, du 28 septembre 1998, « Collaboration culturelle » ; – à la motion 99.117, du 24 mars 1999, « La politique culturelle : une volonté du canton » ; – au postulat 05.186, du 7 décembre 2005, « Quelle stratégie pour l’encouragement des activités culturelles et artistiques » ; – au postulat 08.213, du 2 décembre 2008, « Culture scientifique ou… la mise en culture des sciences ; pour quoi faire ? » ; – au postulat 13.137, du 26 mars 2013, « Neuchâtel va-t-il enfin faire la paix avec son passé ? » ; – à la motion 16.126, du 23 février 2016, « Nouveaux instruments pour
soutenir la création, la diffusion et l’accès à la culture : une opacité d'un autre siècle » – à la motion populaire 19.192, du 1er novembre 2019, « Mieux vivre
ensemble : vive le patrimoine UNESCO neuchâtelois ! »

24.021ce - 24.021com - Bureau de contrôle des métaux précieux. Rapports du Conseil d’État et de la commission législative à l’appui d’un projet de loi sur le Bureau de contrôle des ouvrages en métaux précieux (LBCMP)

24.025ce - Annexe - Îles pour l’avifaune. Rapport du Conseil d’État en réponse au postulat 22.121 « Pour des îles aux oiseaux neuchâteloises »