Chaînes

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 mai 2022

3. Démission

4. Communications de la Présidence

5. Communications de la Municipalité

6. Communications éventuelles de la Commission des finances

7. Communications éventuelles de la Commission d'urbanisme et d'aménagement du territoire (CUAT)

8. Communications éventuelles de la Commission régionale et intercommunale (CRI) et rapport(s) éventuel(s) des membres des conseils intercommunaux – art. 41 du Règlement du Conseil communal

9. Changement dans la composition des commissions permanentes et commissions intercommunales

10. Comptes communaux – Exercice 2021

11. Gestion – Exercice 2021

12. Rapport de commission – Préavis N° 19-2022 – Demande de crédit-cadre destiné à financer l’assainissement du réseau d’éclairage public pour les années 2022, 2023 et 2024, et réponse de la Municipalité au postulat Jonas Kocher intitulé « Pour une commune éclairée sans pollution lumineuse inutile »

13. Rapport de commission – Préavis N° 20-2022 – Demande de crédit pour le raccordement du site scolaire du Léman au réseau de chauffage à distance CADouest

14. Rapport de commission – Préavis N° 21-2022 –Demande d’un crédit d’étude de CHF 383’100.- TTC pour le Stade du Censuy : rénovation du bâtiment existant, extension de la buvette et sa mutualisation avec un réfectoire scolaire, réfection du terrain principal et de son éclairage ainsi que la transformation du terrain E en terrain synthétique.

Réponse de la Municipalité au postulat Jean-Marc Dupuis et Frédérique Beauvois intitulé « Stade du Censuy – Des infrastructures saines et adaptées aux besoins » ainsi qu’au postulat Frédérique Beauvois intitulé « Au chaud et au sec : quelle offre pour nos élèves du secondaire ?

15. Dépôt de préavis – discussion préalable

16. Motions, postulats, interpellations

17. Questions, propositions individuelles et divers

18. Allocutions