Chaînes

1. Communications.

2. Dépôts.

6. (18_INT_268) Dév INT Lohri – Demande de renseignements complémentaires à la LPIC

7.  (18_INT_269) Dév INT Neumann - VaudTax : une configuration qui tienne compte des

configurations familiales

8. (18_INT_270) Dév INT Ryf – Théâtre du Jorat : garantir l'exploitation à long terme ou baisser de rideau programmé ?

9. (53) Exposé des motifs et projet de loi sur les ressources naturelles du sous-sol (LRNSS) (3^ème déb)

10. (54) EMPD ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l'initiative

populaire « Pour un canton sans extraction d'hydrocarbures » (2^ème déb)

11. (17_INT_702) Rép CE à INT Glauser - Pour que la concurrence des taxes ne coule pas les pêcheurs vaudois

12. (28) Rap du CE au GC sur POS Renaud sur la stratégie de soutien économique du Canton de Vaud aux Alpes vaudoises pour les années 2016-2023 

13. (18_INT_106) Rép CE à INT Epars - Quelles conséquences à l'explosivité de nos montagnes ?

14. (18_INT_266) Dév INT Pahud - Fiscalité des frontaliers : que fait notre gouvernement face à l'Etat français mauvais payeur ?

15.  (18_POS_088) Dév POS Thuillard - Revoir la pratique d'imposition des frontaliers et le taux de rétrocession 

16.  (18_RES_019) Dév RES Berthoud - Impôts frontaliers ; cette créance n'est pas acceptable. Trouvons les moyens pour éviter que cela ne se reproduise

17. (87) EMPDde CHF 21'974'000.- pour financer la construction de l'extension du Gymnase de Burier à La Tour-de-Peilz (2^ème déb)