Chapitres
1. Communications Décision = Traité
3. (24_INT_28) Interpellation Didier Lohri - Programme Odyssée Police (Pas de développement). Auteur : Didier Lohri
4. (24_INT_29) Interpellation Marc Morandi et consorts - Morges – Perroy : Tout le monde n’a pas vu le bout du tunnel. (Développement). Auteur : Marc Morandi
5. (24_INT_30) Interpellation Martine Gerber au nom Les vert.e.s - Colère paysanne: des réponses qui unissent (Développement). Auteur : Martine Gerber
6. (24_INT_31) Interpellation Pierre-François Mottier et consorts - Fusion des contributions (Développement). Auteur : Pierre-François Mottier
7. (24_INT_32) Interpellation Nicola Di Giulio et consorts - Sismothérapie (ECT) – Que savons-nous sur son utilisation et ses véritables résultats ? (Développement). Auteur : Nicola Di Giulio
8. (24_INT_33) Interpellation Aurélien Demaurex et consorts au nom de Nicolas Suter et Kilian Duggan - Dynamic Equity Swap : le Canton de Vaud pourrait-il être aussi bon pour les startups vaudoises que le Canton de Zurich pour les siennes ? (Développement). Auteur : Aurélien Demaurex
9. (24_INT_34) Interpellation Muriel Thalmann et consorts - Sauvons le Château de Gréchon (Développement). Auteur : Muriel Thalmann
10. (24_INI_2) Initiative Loïc Bardet et consorts au nom Groupe PLR - Adapter enfin le Suisse-Bilanz et ses bases à la réalité (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Loïc Bardet
11. (24_POS_5) Postulat Laurence Bassin et consorts au nom du PLR - Estimons la charge administrative de l'agriculture vaudoise. Soulageons les familles paysannes de cette charge contre-productive ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Laurence Bassin
12. (24_MOT_13) Motion Didier Lohri et consorts - LOI sur l'expropriation (LE) agricole sans indemnisation financière mais compensation durable (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Didier Lohri
interventions personnels
00:30:0213. (24_POS_3) Postulat Grégory Devaud et consorts - D’Aigle aux Ormonts, de la plaine à la montagne, par un tunnel de la vallée ? (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Grégory Devaud
14. (24_MOT_11) Motion Marion Wahlen et consorts au nom de la CVGC - Modification de la loi sur le Grand Conseil : pour que les visites inopinées de la Commission des visiteurs du Grand Conseil gardent leur caractère inopiné (ne soient plus annoncées) (Développement et demande de prise en considération immédiate). Auteur : Marion Wahlen
15. (24_PAR_2) Élection complémentaire de deux assesseurs à la Cour de droit administratif et public (CDAP) – Législature 2018-2024. Rapporteur(s) de commission: Nicolas Bolay
17. (22_LEG_268) EMPD sur le fonds de soutien à l’industrie (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Carole Dubois
16. (24_PAR_3) Élection complémentaire d’un assesseur à la Cour des assurances sociales (CASSO) – Législature 2018-2024. Rapporteur(s) de commission: Nicolas Bolay
18. (23_LEG_36) EMPD Préavis du Conseil d'Etat
sur l'initiative Pierre Dessemontet - Chlorothalonil : pour une aide fédérale dans le domaine de l'eau potable (20_INI_026)
et
Exposé des motifs et projet de décret
portant sur le dépôt d’une initiative cantonale auprès de l’Assemblée fédérale l’invitant à compléter la législation fédérale sur la protection des eaux afin que les distributeurs d’eau bénéficient d’un soutien financier sous la forme d’un fonds fédéral pour accomplir leurs tâches et pour leur permettre de supporter des coûts qui ne peuvent être pris en charge en vertu du principe du pollueur-payeur (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Yann Glayre
02:28:1519. (22_POS_60) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Protégeons sans délai le patrimoine construit du XXème siècle. Auteur : Muriel Thalmann, Rapporteur(s) de commission: Claire Attinger Doepper
02:41:1520. (23_POS_3) Postulat Alberto Mocchi et consorts - Alberto Mocchi - Faire une place au soleil sur les bâtiments de l’Etat. Auteur : Alberto Mocchi, Rapporteur(s) de commission: Nicolas Suter
Grand Conseil Vaudois
Mardi 27 février 2024 à 14h00
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