1. Communications

2. Dépôts

6. (19_INT_313) INT Labouchère - Que fait le canton pour préparer et recycler son matériel usagé ou obsolète ? 

7. (19_INT_321) INT Fuchs - Quels soins psychiatriques pour le Chablais ? 

8. (19_INT_312) Dév INT Zwahlen - Paulsen Paradise : des investigations et révisions s'imposent

9. (19_INT_314) Dév INT Pahud - Nouvel Atlas des vents de l'OFEN, quelle conséquence pour la planification éolienne vaudoise ? 

10. (19_INT_315) Dév INT Montangero - Si tout est bon dans le cochon, quelles garanties avons-nous que nos IGP soient exclusivement faites avec des cochons suisses ?

 

11. (19_INT_316) Dév INT Luisier Brodard - Manifestation et frais de sécurité : un duo à questionner 

12. (48) EMPL modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE) et la loi du 25 novembre 1974 sur la circulation routière (LVCR)  (3ème déb)

13. (18_POS_047) POS Tafelmacher - Pour des collaborateurs en bonne santé, et donc des entreprises performantes !

14. (19_INT_317) Dév INT Berthoud - Déclarations fiscales des sociétés et associations à buts idéaux : clarifions et simplifions !

 

15. (19_INT_318) Dév INT Zünd – Quels moyens de contrôle disposent les pouvoirs adjudicateurs etl'Etat après l'adjudication de marchés publics, en particulier sur les sous-traitants ?

16. (19_INT_319) Dév INT Mahaim- RSV, BLV: késako SVP ?

 

17. (19_INT_320) Dév INT Tschopp – Pour une prise en charge adaptée des soins de psychothérapie

18.   (18_POS_045) POS Jaccard - Composter au lieu de javelliser ?

19 (18_INT_169) Rép CE à INT Meienberger et consorts - Le Vacherin Mont-d'Or est-il en péril ?

  20. (18_INT_176) Rép CE à INT Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste - Quelle garantie de pérennité pour nos fromages AOP ?

21. (18_INT_164) Rép CE à INT Evéquoz - Qui défend l'Agroscope de Changins, fleuron de l'innovation agricole suisse et vaudoise !

22. (18_POS_063) POS  Nicolet– Le rucher vaudois dans la tourmente : de nouveaux moyens pour le suivi et le contrôle, dare-dare !

 

23. (101) EMPD portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale afin que soit élevé de manière significative le seuil du chiffre d'affaires permettant aux associations sportives et culturelles de ne pas être assujetties à la TVA (1er déb)

24. (19_POS_119) Dév POS Cretegny - Mandats externes hors de nos frontières, y a-t-il pénurie dans notre Canton et en Suisse ?

25. (19_POS_121) Dév POS Labouchère - Etude sur l'efficience et procédures et mesures des ORP (offices régionaux de placement)

 

26. (19_POS_122) Dév  POS Simonin - Pour une aide aux sociétés et associations vaudoises à buts idéaux afin de réglementer et appliquer de manière simple le remboursement des frais de leurs bénévoles

27. (19_POS_123) Dév MOT Simonin - Pour une aide aux associations sportives ou culturelles vaudoises à but idéal afin de se structurer de manière adaptée à leurs buts lors de manifestations occasionnelles d'envergure

31. (19_POS_124) Dév POS Berthoud – Pour une exonération fiscale des sociétés locales et autres associations à buts idéaux

32 . (19_POS_125) Dév POS Cuendet Schmidt - Des médecins mis en cause pour des "pots-de-vin" de laboratoires d'analyse, qu'en est-il dans notre Canton ?

 

33. (19_POS_126) Dév POS Gross – Mentorat : quel bilan pour quelles perspectives ?

34. (19_POS_127) Dév POS Neumann - Accès à la culture : des activités artistiques pour tous les enfants, pendant les vacances aussi !